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Conditions générales de ventes.

Dernière mise à jour le 26  juillet 2011.


Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de ventes énoncées sur cet écran et de l’avertissement précèdent ces conditions et déclare expressément les accepter en intégralité et sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes conditions générales d’achat.


Article 1 : Préambule

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre Cethena  (ci-après « Nous ») et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.cethena.be (ci-après « Vous »).

Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le site www.cethena.be (ci-après le « Site »). Ces Conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de votre commande.


Article 2 : Contrat


2.1 Conditions pour effectuer une commande

Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le Site.


2.2 Commande

Après avoir passé votre commande, Nous Vous adressons un e-mail Vous confirmant celle-ci et nous vous informons de l'envoi de vos articles.

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 Si vous choisissez le mode d'envoi Kiala un second mail vous sera envoyé pour que vous puissiez choisir votre point Kiala.

 

 

 

 

 

Vous avez néanmoins la possibilité de modifier votre commande jusqu'à la date d'envoi de vos articles.

 

2.3 Frais de livraison

Les frais de livraison sont calculés automatiquement selon les articles que vous avez choisi. Néanmois, s'il existe plusieurs modes de livraison, vous pourrez choisir celui qui vous convient.

  Belgique France

Pays- Bas

Luxembourg

 


Royaume-Uni

Allemagne

Europe

(1)

 Europe

(2)

Europe

(3)

  BPost Kiala TNT La Poste BPost TNT DPD  BPost TNT DPD BPost
BPost
TNT DPD
De 0 à 0,25 kg  6€ 4€ 7€  6,5€ 16€ 10€ 10€  16€ 18€ 20€  24€  40€ 18€ 20€
De 0,25 à 0,5 kg  6€ 4€ 7€  7€ 16€ 10€ 10€  16€ 18€ 20€  24€  40€ 18€ 20€
De 0,5 à 0,75 kg  6€ 4€ 7€  8€ 16€ 10€ 10€  16€ 18€ 20€  24€  40€ 18€ 20€
De 0,75 à 1kg  6€ 4€
7€  8,5€ 16€ 10€ 10€  16€ 18€ 20€  24€  40€ 18€ 20€
De 1 à 2 kg  6€ 4€ 7€  9,5€ 16€ 10€ 10€  16€ 18€ 20€  24€  40€ 18€ 20€
De 2 à 3 kg  8€ 4€ 7€ 10€   10€ 10€   18€ 20€     18€ 20€
De 3 à 5 kg  8€ 4€ 7€ 12€   10€ 10€   18€ 20€     18€ 20€
De 5 à 7 kg 8€ 4€ 7€ 14€   10€ 10€   18€ 20€     18€ 20€
De 7 à 10 kg 8€ 4€ 7€ 16,5€   10€ 10€   18€ 20€     18€ 20€
De 10 à 15 kg 10€ 8€   19€                    
De 10 à 20 kg 10€ 8€   25,5€                    
De 20 à 30 kg 10€     25,5€                    


(1) Albanie, Algérie, Andorre, Autriche, Biélorussie, Bosnie Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Espagne, Danemark, Egypte, Estonie, Etat Unis, Finlande, Géorgie, Gibraltar, Grèce, Hongrie, Iles Canaries, Iles Féroé, Irlande, Israël, Italie, Jersey, Jordanie,  Lettonie, Lichtenstein, L ituanie, Macédoine, Malte, Maroc, Moldavie, Monaco, Norvège, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Russie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Syrie, Tunisie, Turquie, Ukraine, Vatican

(2) Reste du monde

(3) Danemark, Estonie, Finlande, France, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Autriche, Pologne, Portugal, Slovénie, Slovaquie, Espagne, Tchéquie, Suède, Bulgarie, Roumanie.


Article 3 : Prix, disponibilité et délais de livraison

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes Belges comprises (TVA belge et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port, aux frais de traitement de votre commande et aux frais d'emballage.

Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Nous Vous informons de la disponibilité des articles vendus sur le Site sur la page d'information de chaque article.

Le délai de livraison donné sur la page de chaque article est le délai théorique donné par nos transporteurs. Ce dernier ne pourra etre utilisé comme argument d'annulation de la vente en cas de retard de l'un ou l'autre transporteur.

Le délai de livraison est à compter à partir de l'instant ou le paiement d'une commande a été reçu.

Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, Nous Vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais.

En cas d'indisponibilité dans les délais indiqués vous pourrez annuler votre commande.

En cas d'indisponibilité permanente votre commande sera annulée automatiquement.

Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint parmi les milliers d'articles figurant sur Notre Site comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que Nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous appliquerons le prix le plus bas et Vous adresserons Votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous en informerons et procéderons à l'annulation de votre commande à moins que Vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix.

Les chèques boutiques ou chèques cadeaux ne donnent pas droit à un remboursement, sont à usage unique et d'une validité d'un an. 


Article 4 : Droits de douane

Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la Belgique pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de Vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.


Article 5 : Paiement

- Vous pouvez effectuer le règlement via Paypal sur l’adresse Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

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- Vous pouvez effectuer le règlement par virement sur le compte :


BE12 3770 0030 6292

BIC n° BBRUBEBB

Au nom de Cethena
Rue De Celles
B-7543 Mourcourt


- Vous pouvez effectuer le règlement par chèque (uniquement pour la France).


En l’envoyant à :

Cethena

Rue de Celles 1

B-7543 Mourcourt

Belgique.


- Vous pouvez effectuer le règlement en espèces ou par carte (bancontact, Maestro, Visa, Mastercard) lors de l’enlèvement à l'un de nos magasins ou sur notre stand lors d’une manifestation.

                               Ce type de règlement n'est accepté que si vous venez chercher votre commande à l'un de nos magasins ou sur notre stand lors d'une manifestation.

 - Dans le cas où vous venez chercher votre commande dans l'un de nos magasins votre commande reste valable 7 jours; passé ce délai, celle-ci sera annulée. (Pour éviter que votre commande ne soit annulée vous pouvez choisir un autre moyen de paiement (paypal, virement) qui vous garantira que votre commande restera disponible à tout moment).

- Dans le cas ou vous avez choisis l'enlèvement lors d'une manifestation, votre commande reste valable jusque 13h, si vous ne vous êtes pas présenté avant votre commande sera annulée. (Pour éviter que votre commande ne soit annulée vous pouvez choisir un autre moyen de paiement (paypal, virement) qui vous garantira que votre commande restera disponible à tout moment).

 

     - Si vous avez choisi d'enlever votre commande et de règler à l'avance par virement merci de faire le paiement au minimum trois jours avant la date d'enlèvement. Si au moment de l'enlèvement votre paiement ne nous est pas encore parvenu vous devrez payer votre commande sur place et dès que nous recevrons votre virement vous serez remboursé.


Dans le cas d’une commande déjà enlevée par vos soin pour laquelle vous seriez en retard dans le paiement du prix, Nous serions en droit de réclamer des intérêts de retard calculés sur la base du taux légal en vigueur et applicables à compter du jour de la sommation de payer.

Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. En cas de litige, le contrat sera, suspendu jusqu’à régularisation, ou résolu s il y a insolvabilité du client.


Article 6 : Retours

Merci de bien vouloir prendre connaissance de nos conditions de retour. applicable aux articles que Nous vendons.

Outre la possibilité de bénéficier du délai de 30 jours, conformément à nos conditions de retour.  , Vous disposez du droit de rétractation de 7 jours prévu par la loi pour Nous retourner les articles sans avoir à justifier de motif.

En cas de livraison d'un article, non conforme à votre commande ou endommagé pendant le transport, merci de bien vouloir consulter nos conditions de retour.

Si Nous acceptons de remplacer un produit endommagé ou non-conforme à Votre commande, Vous devrez Nous retourner ce produit dans les 30 jours suivant la date à laquelle Nous vous avons confirmé procéder à son remplacement. En cas de non-respect de Votre obligation de retour du produit endommagé ou non-conforme dans ledit délai de 30 jours, Nous Nous réservons le droit refuser le retour de la dite marchandise et de clôturer la vente.


Article 7 : Réserve de propriété

Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à leur expédition lors de la remise au transporteur, une fois que Vous en avez acquitté le prix.


Article 8 : Garanties et responsabilité

Vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale des vices cachés.

Les produits télécommandés peuvent donner droit à la garantie constructeur indiquée sur la fiche détaillée du produit. En cas de panne pendant la période de la garantie constructeur, merci de bien vouloir nous consulter à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .

Nous déclinons toute responsabilité dans l'hypothèse où l'article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison autre que la Belgique.


Article 9 : Accès au Site

Nous Vous accordons un accès et une utilisation du Site pour votre utilisation personnelle. En aucun cas Vous n'êtes autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce Site sans Notre autorisation écrite et expresse. Ceci ne Vous permet en aucun cas d'utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale ce Site ou son contenu (produits listés, descriptions, prix, téléchargement ou copie des informations pour le compte d'un autre commerçant, utilisation de données, logiciels, extraits sonores, graphismes, images, textes, photographies, outils).

Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite.

Vous ne devez pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes) dont Nous sommes propriétaires sans notre accord express et écrit. Vous ne devez pas utiliser les meta tags ou tout autre texte « caché » contenant notre nom, notre marque sans notre accord express et écrit. Toute utilisation non autorisée mettra fin à l’accès que Nous Vous avons accordé et Vous expose à des poursuites.


Article 10 : Commentaires, critiques, communications et autres contenus

Les utilisateurs de ce Site peuvent Nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu ; Nous soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine du contenu. Nous Nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d'enlever ou de modifier tout contenu, notamment pour des raisons techniques (capacité de stockage insuffisante, virus, clarté de la page web) ou légales (propos à caractère diffamatoire, mensonger, raciste, obscène ou faisant l'apologie des crimes contre l'humanité). Les raisons ci-dessus mentionnées le sont à titre d'exemple et ne doivent pas être interprétées comme étant exhaustives.


Article 11 : Protection des données personnelles

Nous Nous engageons à protéger les données qui Vous sont personnelles. Toutes les données personnelles Vous concernant que Nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de notre politique de protection des données personnelles. Vous pouvez consulter notre politique de protection des données personnelles.


Article 12 : Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit Belge et à la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre Vous et Nous sont soumis à la compétence non exclusive du Tribunal de commerce de Nivelle. Palais de justice II 115 rue Clarisse 1400 Nivelles.


Article 13 : Identification

Cethena.be est une marque commerciale utilisée pour définir Cethena; Deboets Cethena.

Ce site web appartient et est géré par:


Cethena

Rue de Celles 1

B7543 Mourcourt.

Numéro de TVA intracommunautaire : BE 0663.652.422


Vous pouvez prendre contact avec Nous en utilisant cette adresse : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Si Vous pensez qu'un contenu figurant sur notre Site est susceptible d'enfreindre l'un de vos droits de propriété intellectuelle, ou si Vous avez une question concernant notre Site, Vous pouvez Nous écrire à l'adresse suivante :

Cethena

Rue de Celles 1

B-7543 Mourcourt

 

 


Consultez également nos pages concernant :

        - Nos mentions légales.

        - Nos conditions de retour.

        - La  protection de vos données personnelles. 

 
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